logo des Salins de Bregille
  • Recrutement
  • Actualités
  • Taxe d'apprentissage
  • Faire un don logo d'un coeur pour faire un don
  • L'Association
  • Nos établissements fleche dropdown
  • Nos prises en charge fleche dropdown
  • Contact
  • L'Association
  • Établissements fleche dropdown
    • De Franche-Comté fleche dropdown
      • Établissements et services
      • C.R.R.F.B.
        Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de Bregille
      • C.R.D.V
        Centre Ressources pour Déficients Visuels
      • D.I.T.E.P.
        Dispositif Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique
      • E.E.A.P
        Établissement pour Enfants et Adolescents Polyhandicapés
      • E.R.H.R.
        Équipe Relais Handicaps Rares
      • R.S.B.
        Résidence les Salins de Bregille
    • De P.A.C.A fleche dropdown
      • Établissements et services
      • U.P.P.M.
        Unité Pédiatrique Pomponiana Marseille
      • I.R.F.P.O.
        Institut de Rééducation Fonctionnelle de Pomponiana
      • I.E.M.
        Institut d’Éducation Motrice
      • E.E.A.P.
        Établissement pour Enfants et Adolescents Polyhandicapés d’Olbia
      • S.E.S.S.A.D.
        Service d’Éducation Spéciale Soins à Domicile d’Olbia
      • M.A.S
        Maison d’Accueil Spécialisée
      • D.S.A.D.
        Dispositif de Soutien À Domicile
      • S.M.E.C. HANDIMOMES
        Service Mobile d’Évaluation et de Coordination
  • Prises en charge fleche dropdown
    • Toutes les prises en charge
    • Médico-social fleche dropdown
      • Déficience visuelle
      • Difficultés psychologiques et troubles du comportement
      • Polyhandicap chez l’enfant de 0 à 20 ans
      • Handicaps rares
      • Déficience motrice de l’enfant
      • Polyhandicap chez l’enfant de 3 à 20 ans
      • Accompagnement de l’enfant handicapé en milieu ordinaire
      • Adultes handicapés
      • Accompagnement à domicile des personnes porteuses d’une déficience moteur
      • Accompagnement des handicaps moteurs dans le cadre de Handimômes
      • Accueil des personnes âgées
    • Sanitaire fleche dropdown
      • Affection du système nerveux et de l’appareil locomoteur 
      • État végétatif chronique ou état pauci-relationnel
      • Déficience motrice de l’enfant
      • Polyhandicap chez l’enfant de 3 à 20 ans
      • Réadaptation et rééducation fonctionnelle de l’enfant et de l’adulte
      • Accueil des personnes âgées
  • Contact
  • Recrutement
  • Actualités
  • Taxe d'apprentissage
  • Faire un don logo d'un coeur pour faire un don
Établissements de Franche-Comté
Établissements et services
  • C.R.R.F.B.
    Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de Bregille
  • C.R.D.V
    Centre Ressources pour Déficients Visuels
  • D.I.T.E.P.
    Dispositif Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique
  • E.E.A.P
    Établissement pour Enfants et Adolescents Polyhandicapés
  • E.R.H.R.
    Équipe Relais Handicaps Rares
  • R.S.B.
    Résidence les Salins de Bregille
Établissements de P.A.C.A
Établissements et services
  • U.P.P.M.
    Unité Pédiatrique Pomponiana Marseille
  • I.R.F.P.O.
    Institut de Rééducation Fonctionnelle de Pomponiana
  • I.E.M.
    Institut d’Éducation Motrice
  • E.E.A.P.
    Établissement pour Enfants et Adolescents Polyhandicapés d’Olbia
  • S.E.S.S.A.D.
    Service d’Éducation Spéciale Soins à Domicile d’Olbia
  • M.A.S
    Maison d’Accueil Spécialisée
  • D.S.A.D.
    Dispositif de Soutien À Domicile
  • S.M.E.C. HANDIMOMES
    Service Mobile d’Évaluation et de Coordination
Les accompagnements du secteur médico-social
Tous nos accompagnements
  • Déficience visuelle
  • Difficultés psychologiques et troubles du comportement
  • Polyhandicap chez l’enfant de 0 à 20 ans
  • Handicaps rares
  • Déficience motrice de l’enfant
  • Polyhandicap chez l’enfant de 3 à 20 ans
  • Accompagnement de l’enfant handicapé en milieu ordinaire
  • Adultes handicapés
  • Accompagnement à domicile des personnes porteuses d’une déficience moteur
  • Accompagnement des handicaps moteurs dans le cadre de Handimômes
  • Accueil des personnes âgées
Prises en charge du secteur sanitaire
Toutes les prises en charge
  • Affection du système nerveux et de l’appareil locomoteur 
  • État végétatif chronique ou état pauci-relationnel
  • Déficience motrice de l’enfant
  • Polyhandicap chez l’enfant de 3 à 20 ans
  • Réadaptation et rééducation fonctionnelle de l’enfant et de l’adulte
  • Accueil des personnes âgées

Informations légales

  • Mentions légales
    • Edition du site
    • Création du site
    • Hébergement
    • Directeur de publication
    • Nous contacter
    • Propriété intellectuelle et contrefaçons
    • Données personnelles - DPO
  • Protection des Données Personnelle
    • Recueil de données personnelles par le(s) formulaires du Site.
    • Vos droits
    • Durée de conservation des données de formulaire sur le Site
    • Informations sur les cookies
    • Mesure d’audience
    • Prise en charge de la préférence "Ne Pas Suivre"
    • Cas particuliers des logs de serveurs

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Salins de Bregille l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.salinsdebregille.net/ (le « Site »), est édité par :

Salins de Bregille (société au capital de euros) inscrite sous le numéro SIREN 775571201, dont le siège social est situé 7, Chemin des Monts de Bregille-du-Haut 25000 Besançon, représenté(e) par JACQUET Veronique dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR29775571201

Création du site

Ce Site a été réalisé par l’agence de communication Publipresse Médias

Contact par email : contact@publipresse.fr

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Altinea, situé 9 Rue du Faubourg, 39570 Nogna

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est : JACQUET Veronique

Nous contacter

  • Par téléphone : 03 81 65 86 86
  • Par email : directiongenerale@salinsdebregille.com
  • Par courrier : 7, Chemin des Monts de Bregille-du-Haut 25000 Besançon

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Salins de Bregille est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Crédit photo : Publipresse

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Salins de Bregille.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles - DPO

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Salins de Bregille a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) auprès de la CNIL. Les coordonnées de notre Délégué à la Protection des Données sont les suivantes :

  • Nom : JACQUET Veronique
  • Adresse : 7, Chemin des Monts de Bregille-du-Haut 25000 Besançon
  • Téléphone : 03 81 65 86 86
  • Email : directiongenerale@salinsdebregille.com

Protection des Données Personnelle

Salins de Bregille s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://www.salinsdebregille.net/, soient conformes aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et du Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

Lien vers le texte de la CNIL

Recueil de données personnelles par le(s) formulaires du Site.

Chaque formulaire du Site limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et :

  • les objectifs du recueil des données sont clairement affichées sur le(s) formulaire(s)
  • les données obligatoires ou facultatives sont clairement indiquées pour la gestion de votre demande
  • uniquement Salins de Bregille n’en prend connaissance
  • aucune donnée n’est transmise à des tiers
  • aucune donnée ne quitte le territoire européen
  • la transmission de données entre le client et le Site est chiffrée

Vous pouvez demander l’exercice de vos droits Informatique et Liberté en écrivant à notre DPO

Vos droits

Les données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires proposés sur https://www.salinsdebregille.net/ sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à la Salins de Bregille de gérer les demandes reçues en regard de la RGPD.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Salins de Bregille, vous pouvez contacter l’entreprise Salins de Bregille par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité et adressé à notre DPO.

Durée de conservation des données de formulaire sur le Site

Les données sont conservées au maximum 3 mois. Vous pouvez demander la suppression de ces données (cf paragraphe “Vos droits”)

Informations sur les cookies

Un “cookie” est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.

Les conseils de la CNIL pour maîtriser votre navigateur et les cookies

1 seul type de cookies est déposés sur le site web https://www.salinsdebregille.net/

C’est un cookie fonctionnel nécessaire au fonctionnement du site

CookieFinalitéDurée de conservation
october_sessionDurée de la session1h

Mesure d’audience

Le site utilise la solution de mesure d’audience Matomo. Matomo ne nécessite pas de cookies dans l’utilisation faite sur ce site.

https://fr.matomo.org/cookie-consent-banners/

Les IPs des utilisateurs sont rendues anonymes sur les 2 derniers octets.

Aucun cookie n’est déposé sur le poste client.

Les données sont hébergées en France sur les serveurs de Publipresse et ne sont partagées avec aucun tiers.

Matomo met un point d'honneur à respecter la vie privée sur Internet.


Prise en charge de la préférence "Ne Pas Suivre"

Quand les utilisateurs ont activé dans leurs navigateurs "Je ne veux pas être suivi" (Do No Track en anglais) Matomo ne suit plus leurs visites.

"Ne pas Suivre" (Do Not Track) est une technologie et une proposition de politique qui permet aux utilisateurs de désactiver leur suivi par les sites web qu'ils ne visitent pas, incluant les services d'analyse, les réseaux publicitaires et les réseaux sociaux.

Cas particuliers des logs de serveurs

Les logs de serveurs sont conservés 12 mois (code des télécommunications).

Ils ne servent à aucun recoupement, ni aucun travail statistique.

Ils sont généralement utilisés pour faire de la recherche incident notamment en cas d'attaques ou de tentatives d'attaques informatiques.

  • Recrutement
  • Faire un don
logo des Salins de Bregille

Association Les Salins de Bregille

Siège social
7, Chemin des Monts de Bregille-du-Haut
25000 Besançon

Tél : 03 81 65 86 86

  • Accueil
  • L’association
  • Établissements de Franche-Comté
  • Établissements de P.A.C.A
  • Nos prises en charge
  • Toutes les actualités
  • Fracebook
  • Formulaire de contact
  • Mentions légales
  • Réalisé par Publipresse